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Dernière mise à jour :

1. Éditeur du site

Électricité de la Boissière
Entreprise individuelle (EI)
Manuel CHOLLON
1 lieu dit Beuzit
29450 LE TREHOU
Téléphone : 06 03 24 97 72
E-mail : contact@electricitedelaboissiere.fr
SIREN : 103 925 400
SIRET : 10392540000014
Code APE : 4321A — Travaux d'installation électrique
TVA intracommunautaire : FR73103925400

2. Directeur de la publication

Manuel CHOLLON, gérant d'Électricité de la Boissière.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
OVH
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 09 72 10 10 07
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z

4. Conception et développement

Conception et réalisation du site :
Électricité de la Boissière — contact@electricitedelaboissiere.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, structure, base de données, etc.) est la propriété exclusive d'Électricité de la Boissière, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
contact@electricitedelaboissiere.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie de traçage ou de publicité n'est déposé sans votre consentement explicite.

8. Responsabilité

Électricité de la Boissière s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'entreprise ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

La responsabilité d'Électricité de la Boissière ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité du site.

9. Profession réglementée

Électricien artisan, inscrit au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN : 103 925 400.
Notre activité est soumise à la norme NF C 15-100 et à la réglementation en vigueur.

10. Assurances professionnelles

Conformément à la réglementation en vigueur, Électricité de la Boissière est couverte par les garanties d'assurance suivantes :

Responsabilité Civile Décennale
Contrat Probat Création N° 26046719995
Souscrit auprès de : Axeria IARD
129 avenue Félix Faure – 69003 LYON
RCS Lyon B 352 893 200
Capital : 38 000 000 €
Garantie à hauteur du coût des travaux de réparation de l'ouvrage (habitation) ou du coût total de la construction déclaré par le Maître d'ouvrage (hors habitation).

Responsabilité Civile Entreprise
Incluse dans le contrat Probat Création N° 26046719995
Couverture jusqu'à 7 500 000 € par année d'assurance

Dommages en cours de travaux
Incluse dans le contrat Probat Création N° 26046719995
Couverture : 500 000 € par année d'assurance

Courtier : APRIL Partenaires – 15 rue Jules Ferry – BP 60307 – 35303 FOUGÈRES
RCS Rennes 349 844 746 – SASU au capital de 100 152,50 €
Intermédiaire en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 07 024 083
(www.orias.fr)
Société soumise au contrôle de l'ACPR – 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75346 Paris cedex 9
Téléphone service sinistre : 01 59 20 00 00

11. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, vous disposez du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

Vous pouvez saisir le Médiateur de l'Assurance :
La Médiation de l'Assurance
TSA 50 110 – 75 441 Paris Cedex 09
www.mediation-assurance.org

Vous pouvez également saisir l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) :
4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09 – https://acpr.banque-france.fr

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

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